Conseil Municipal du 6 septembre 2023

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

MERCREDI 06 SEPTEMBRE 2023 à 20H

SALLE AZEMA (entrée rue du Portail)

I. Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 06 juillet 2023.

II. FINANCES

1. 1. Convention avec la commune de Palaminy pour la fabrication des repas de la restauration scolaire.
   2. Convention avec les communes voisines pour l’aide aux repas des élèves non-résidents à Martres-Tolosane.
   3. Transfert des charges de fonctionnement des écoles publiques pour l’année scolaire 2021/2022.
   4. Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Haute-Garonne pour le poste de psychologue scolaire 2022/2023.
   5. Demande de subvention au Conseil Départemental de la Haute-Garonne et à la Région Occitanie pour l’édition 2023 du Salon des Arts et du Feu.
   6. Cession d’immobilisations corporelles.
   7. Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Haute-Garonne pour l’acquisition d’un fourgon équipé pour les services techniques.
   8. Délibération complémentaire concernant la délibération du 11/04/2023 : cession de parcelles de terrains à Lafarge N° 2023031D.

III. URBANISME

1. Modification simplifiée du PLU N°5 : définition des modalités de mise à disposition du public.

IV. QUESTIONS DIVERSES

Communication du rapport d’activité 2022 de la Communauté de Commune Cœur de Garonne.