Conseil Municipal du 26 février 2026

jeudi 26 février 2026 à 20:00

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 26 février 2026 à 20h
SALLE AZEMA (entrée rue du Portail)

Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 15 janvier 2026.

 

I. FINANCES

  1. Subvention aux associations : avance attribuée à la TEAM pour l’organisation de la foire de printemps.
  2. Complément apporté à la délibération du 22/10/2025 : rétrocession à la commune de la parcelle AI 733 des consorts Manade.
  3. Convention de mise à disposition de la licence IV communale
  4. Régie ANGONIA : spectacle Joan de Nadau
  5. Voie verte : demande de subventions au conseil départemental de la Haute-Garonne pour la tranche 2.

 

II. ADMINISTRATION GENERALE : 

  1. Projet d’aménagement forestier de la forêt communale par l’Office National des Forêts sur la période 2026-2045.
  2. Mise à disposition à titre gratuit de la salle des fêtes pour les candidats aux élections municipales.
  3. Mairie de Martres-Tolosane/ Région Occitanie : Convention d’occupation temporaire concernant la sonde de géothermie et des canalisations nécessaires sur le parvis de la gare.

    QUESTIONS DIVERSES