Conseil Municipal du 23 mars 2023

jeudi 23 mars 2023 à 20:00
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RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

 

       Mmes et MM. les Membres du Conseil Municipal sont convoqués dans la Salle de la Mairie, pour la réunion qui aura lieu le :
JEUDI 23 MARS 2023 A 20H
SALLE AZEMA (entrée rue du Portail)

Ordre du jour

I. Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 17 février 2023.

 II. FINANCES

    1. Travaux du SDEHG : extension de l’éclairage public en divers secteurs de la commune.
    2. Travaux du SDEHG : pose d’horloges astronomiques.
    3. Convention de mise à disposition de la licence IV communale à l’exploitant de « l’Instant Plaisir ».
    4. Service culturel ANGONIA : fixation de tarifs pour les spectacles à destination des scolaires
    5. SAFER Occitanie : convention de concours technique visant à la maîtrise des biens vacants et sans maître.
    6. Mise en œuvre d’une opération façades en cœur de ville : adoption du règlement et validation de la mission d’architecte conseil.
    7. Acquisition de matériels pour les services techniques : demande de subvention au Conseil Départemental de la Haute-Garonne.

 III. ADMINISTRATION GENERALE

  1. Forêt communale de Martres-Tolosane : Application du régime forestier. Annule et remplace la délibération du 17/02/2023 (erreur matérielle).
  2. Adhésion au label « Petites Cités de Caractère d’Occitanie ».
  3. Adhésion au label « Communes Haltes sur les Chemins de Compostelle » et au programme d’actions, signature de la convention de partenariat avec l’Agence des Chemins de Compostelle.

QUESTIONS DIVERSES