Conseil Municipal du 22 octobre 2025

mercredi 22 octobre 2025 à 20:00

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mercredi 22 octobre 2025 à 20H
SALLE AZEMA (entrée rue du Portail)

 

Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 17 septembre 2025.

 

I. FINANCES

    1. Assurance statutaire 2026-2029.
    2. Marché de fourniture de denrées alimentaires pour le restaurant scolaire 2025-2028.
    3. Demande de subventions au Conseil Départemental de la Haute-Garonne pour la réhabilitation des sanitaires du bâtiment communal de l’Office de Tourisme pour l’obtention du label « Tourisme et Handicap ».
    4. Modification du plan de financement de la voie verte « liaison gare ».

 

II. ADMINISTRATION GENERALE

  1. Travaux du SDEHG : Etablissement d’installations électriques basse tension – branchement ARAC Occitanie – convention pour constitution de servitude.
  2. Avis du Conseil Municipal suite à l’enquête publique sur la demande présentée par la Sté NEXSTONE – projet de renouvellement d’autorisation et d’extension d’une carrière à ciel ouvert sur le territoire des communes d’Alan et d’Aurignac.
  3. Intégration au Groupement d’intérêt public « Ma santé, Ma Région » et approbation de la convention constitutive.

 

III.URBANISME

  1. Rétrocession à la commune de la parcelle AI 733 consorts MANADE

 

QUESTIONS DIVERSES :