Conseil Municipal du 21 mai 2025

mercredi 21 mai 2025 à 20:00

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mercredi 21 Mai 2025 à 20H
SALLE AZEMA (entrée rue du Portail)

 

Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 07 avril 2025.

 I. FINANCES

  1. Décision Modificative N°2
  2. Versement d’une subvention à un particulier dans le cadre de « l’opération façades ».
  3. Plan de financement « voie verte ».
  4. Travaux du SDEHG : rénovation EP sur divers secteurs de la commune et hors programme LED++

 

II. ADMINISTRATION GENERALE

  1. SAS AGRI BIOMETHA’VAC : convention entre GRDF et la commune de Mondavezan concernant l’injection du méthane dans le réseau GRDF.
  2. Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de la communauté de communes Cœur de Garonne, dans le cadre d’un accord local.
  3. Tirage au sort des jurés d’assises pour 2026.
  4. Médiathèque départementale : signature de la convention d’objectifs 2024-2029.
  5. SDEHG / RME convention de reconnaissance de servitude légale sur les parcelles AI 540-541-443

 

III. URBANISME

  • SA Lafarge Ciments : Avis du Conseil Municipal sur le renouvellement d’exploitation et l’extension de la carrière .

 

QUESTIONS DIVERSES :

  •  Porter à connaissance du virement de crédit N°1