Conseil Municipal du 17 septembre 2025

mercredi 17 septembre 2025 à 20:00

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mercredi 17 septembre 2025 à 20H
SALLE AZEMA (entrée rue du Portail)

 

Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 02 juillet 2025.

 I. FINANCES

    1. Prise en compte des créances éteintes.
    2. Transfert des charges de fonctionnement des écoles publiques pour l’année scolaire 2023/2024.
    3. Location du 445 route de Toulouse : décision concernant le garage BORY.
    4. Demande de subvention auprès de la DRAC Occitanie pour la résidence d’artistes en milieu rural : Dance et photographie autour de la thématique du monstre.

II. ADMINISTRATION GENERALE

  1. SPL ARAC : rapport de l’administrateur au titre de l’exercice 2024.
  2. Travaux du SDEHG : renforcement du réseau basse tension dans le cadre de la réhabilitation de la gare – convention pour constitution de servitude.

III. URBANISME

  1. Centrale solaire Tut de Mourlan porté par la société ESGL Holding/Enoe.

III. COMMUNICATION :

  1. Communauté de Communes Cœur de Garonne : rapport d’activité 2024.
  2. SDEHG : rapport d’activité 2024.

                  

QUESTIONS DIVERSES