Conseil Municipal du 12 septembre 2024

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 12 SEPTEMBRE 2024 A 20H
SALLE AZEMA (entrée rue du Portail)

Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 11 juillet 2024.

I. FINANCES

1. Travaux du SDEHG : Mise en place de prises guirlandes
2. Transfert des charges de fonctionnement des écoles publiques pour l’année scolaire 2022/2023
3. Classement de la commune en zone « France Ruralité Revitalisation » : taxe foncière sur les propriétés bâties.
4. Projet de centrale solaire à Salies : convention de prise en charge financière de la modification du PLU communal.
5. Demande de subvention au Conseil départemental de la Haute-Garonne pour l’actualisation de la signalétique patrimoniale et touristique.
6. Demande de subvention auprès de la DRAC pour l’aide à la rédaction du Projet Scientifique et Culturel.

II. ADMINISTRATION

1. SPL ARAC Occitanie : Rapport de l’administrateur au titre de l’exercice 2023.
2. Ouvertures des commerces les dimanches et jours fériés pour 2025

 III. RESSOURCES HUMAINES 

1. Modification du tableau des effectifs : création d’un poste d’attaché à temps non complet (32h hebdomadaires) sur le fondement de l’article L332-24 (contrat de projet).

QUESTIONS DIVERSES

      Communication : 

1. SDEHG bilan d’activité 2023
2. CCCG bilan d’activité 2023