Conseil municipal du 12 octobre 2023

jeudi 12 octobre 2023 à 20:00
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RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 12 OCTOBRE À 20H
SALLE AZÉMA (entrée rue du Portail)

 

I. Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 06 septembre 2023.

 

II. FINANCES

    1. DM2 : local professionnel sis 56 bd du Nord ; reddition des comptes.
    2. Régie du Grand Presbytère : nouveaux produits pour la boutique. Annule et remplace la délibération du 06 juillet 2023 (n°2023055D).

 

III. ADMINISTRATION

  1. Convention d’occupation pour l’exploitation d’un rucher en forêt communale relevant du régime forestier.
  2. Ouverture des commerces le dimanche et jours fériés pour2024.
  3. Délibération relative à un contrat d’apprentissage.

 

IV. QUESTIONS DIVERSES