Conseil Municipal du 11 juillet 2024

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 11 JUILLET 2024 A 20H
SALLE AZEMA (entrée rue du Portail)

I. Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 06 juin 2024.

II. FINANCES

1. 1. Régie restauration scolaire : tarifs applicables au 01/09/2024
   2. Convention avec les communes voisines pour l’aide aux repas des élèves non-résidents à Martres-Tolosane.
   3. Palaminy : Renouvellement de la convention pour la fabrication des repas de la restauration scolaire et augmentation des tarifs.
   4. Ilöt du Matet : demande de concours financier à la Région Occitanie pour l’étude de faisabilité.
   5. Cazères : convention de mise à disposition de la balayeuse et d’un agent pour le nettoyage d’espaces publics.
   6. Sécurisation d’un bâtiment : demande de subvention au Conseil Départemental de la Haute-Garonne.

III. ADMINISTRATION

1. Convention avec l’Institut Medico Educatif Henri Dinguirard pour l’entretien du jardin pédagogique quartier du Pagès.

IV. URBANISME

1.  Projet de centrale solaire à Salies : annulation de la délibération du 12/01/2023 N°2023003D portant mise en compatibilité du PLU pour le projet de centrale solaire développé par la Sté Den’EnR.

QUESTIONS DIVERSES

1.  Communication au Conseil Municipal : Virement de crédits N°1 arrêté 2024067