Conseil Municipal du 10 mai 2023

mercredi 10 mai 2023 à 20:00
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RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

 

       Mmes et MM. les Membres du Conseil Municipal sont convoqués dans la Salle de la Mairie, pour la réunion qui aura lieu le :

MERCREDI 10 MAI 2023 A 20H
SALLE AZEMA (entrée rue du Portail)

 

I. Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 11 Avril 2023.

 

II. FINANCES

    1. Fongibilité des crédits
    2. DM N°1
    3. Effacement des réseaux Rue du Stade par le SDHG : convention pour constitution de servitude.
    4. Travaux groupe scolaire Jean de la Fontaine : demande complémentaire de subvention auprès du conseil Départemental de la Haute-Garonne.
    5. Subvention aux associations : délibération complémentaire

 

III. ADMINISTRATION GENERALE

  1. Candidature au label Village Etape
  2. Opération de revitalisation du Territoire (ORT)
    Il s’agit de valider la démarche de transformation de la convention petites villes de Ville en convention Opération de Revitalisation du Territoire et d’en définir le périmètre.
  3. Tirage au sort des jurés d’assise 2024

 

QUESTIONS DIVERSES