Conseil Municipal du 3 décembre 2025

mercredi 3 décembre 2025 à 20:00
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RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mercredi 3 décembre 2025 à 20H
SALLE AZEMA (entrée rue du Portail)

Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 22 octobre 2025.

 

I. FINANCES

    1. Budget communal : Décision modificative N°3
    2. Travaux du SDEHG : Réparation des points lumineux dans la cour de la mairie (affaire 8BV66).
    3. Demande de subventions au Conseil Départemental de la Haute-Garonne pour la réhabilitation des sanitaires du bâtiment communal de l’Office de Tourisme pour l’obtention du label « Tourisme et Handicap ».
    4. CDG31/MNT : convention d’adhésion au service contrats groupe : protection sociale complémentaire – convention de participation en santé.
    5. Cession des parcelles au 28 rue du Portail.
    6. Atelier Terres d’Avenir : mise en place d’un nouveau bail dérogatoire pour l’accueil des jeunes primo installant.

 

II. ADMINISTRATION GENERALE

  1. Communauté de communes Cœur de Garonne : mise à disposition des personnels dans le cadre de la compétence enfance-jeunesse : convention 2026-2028.
  2. Ouverture des commerces le dimanche et jours fériés pour 2026.
  3. Funéraire : clôture de la procédure de reprise des concessions en état d’abandon.

 

III. URBANISME

  1. Projet SOLARVIA : installation d’une centrale photovoltaïque au Tut de Mourlan – avis du conseil municipal.

 

QUESTIONS DIVERSES : 

  1. Décisions prises par le Maire au titre de ses délégations : liste des contrats conclus au cours de l’année 2025.