Conseil Municipal le 03 novembre 2026

1. Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 8 septembre 2026.

1. ADMINISTRATION GENERALE
   1. Evolution de l’objet social et de la dénomination sociale de la SPL ARAC Occitanie en SPL Agence ENERGIES Occitanie Croissance Climat Cohésion Construction.
   2. Adoption du rapport des administrateurs 2025 de la Sté PL ARAC Occitanie
   3. Désignation du correspondant incendie et secours.
   4. Désignation d’un délégué à Haute-Garonne Environnement 1 titulaire et 1 suppléant).
   5. Renouvellement de la convention avec IME Dinguirard à Aurignac concernant l’entretien du jardin pédagogique Rue du Pagès.
   6. Convention de mandat pour l’établissement et l’émission de la facturation par l’ONF pour des recettes issues des ventes de bois.
   7. Débat sur la protection sociale complémentaire.

1. FINANCES

1. Cœur de Garonne : Rapport de la Commission locale d’évaluation des charges
2. Régie Angonia : annule et remplace la délibération du 30/06/2026 (2026054D) fixant les tarifs pour la saison 2026-2027.
3. Désengagement du label « Station verte »
4. Décision relative à l’instauration des heures complémentaires et supplémentaires.
5. Prise en compte des créances éteintes.
6. Location du 42 boulevard du Nord : effacement d’un mois de loyer
7. Travaux du SDEHG : rénovation des point lumineux hors d’usage 548-549-552

QUESTIONS DIVERSES :

Cœur de Garonne Bilan d’activité 2025