Conseil Municipal du 7 mars 2024

jeudi 7 mars 2024 à 20:00
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RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

    JEUDI 07 MARS 2024 A 20H

SALLE AZEMA 

Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 31 janvier 2024.

 I. FINANCES

    1. Région Occitanie : convention de partenariat avec la commune relative à l’organisation de l’accompagnement du transport scolaire des élèves de maternelle.
    2. Attribution d’indemnités horaire pour travail du dimanche et des jours fériés.
    3. Demande de subvention au Conseil Départemental de la Haute-Garonne pour la mise en conformité de bâtiments publics.

II. ADMINISTRATION

  1. Annule et remplace la délibération du 31/01/2024 n°20240010D pour une erreur matérielle– Nouvelle dénomination pour un chemin rural.
  2. Réponse à l’appel à projet de la DRAC « Eté culturel, en Occitanie ».
  3. Candidature au 7ème appel à projets de l’Etat dans le cadre des « Fonds de mobilités actives – aménagements cyclables »

III. RESSOURCES HUMAINES 

  1. Modification du tableau des effectifs :
    1. Modification de la durée hebdomadaire d’un emploi : suppression d’un poste d’attaché à 25h00 (délibération du 14/10/2021 N° 2021076D)
    2. et création d’un poste d’attaché à 32h00

QUESTIONS DIVERSES