Conseil Municipal du 7 mars 2024
jeudi 7 mars 2024 Ã 20:00
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
    JEUDI 07 MARS 2024 A 20H
SALLE AZEMAÂ
Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 31 janvier 2024.
 I. FINANCES
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- Région Occitanie : convention de partenariat avec la commune relative à l’organisation de l’accompagnement du transport scolaire des élèves de maternelle.
- Attribution d’indemnités horaire pour travail du dimanche et des jours fériés.
- Demande de subvention au Conseil Départemental de la Haute-Garonne pour la mise en conformité de bâtiments publics.
II. ADMINISTRATION
- Annule et remplace la délibération du 31/01/2024 n°20240010D pour une erreur matérielle– Nouvelle dénomination pour un chemin rural.
- Réponse à l’appel à projet de la DRAC « Eté culturel, en Occitanie ».
- Candidature au 7ème appel à projets de l’Etat dans le cadre des « Fonds de mobilités actives – aménagements cyclables »
III. RESSOURCES HUMAINESÂ
- Modification du tableau des effectifs :
- Modification de la durée hebdomadaire d’un emploi : suppression d’un poste d’attaché à 25h00 (délibération du 14/10/2021 N° 2021076D)
- et création d’un poste d’attaché à 32h00
QUESTIONS DIVERSES