Conseil Municipal du 7 décembre 2023

jeudi 7 décembre 2023 à 20:00
télécharger le compte rendu
télécharger les délibérations votées

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIAPAL
JEUDI 7 DÉCEMBRE 2023 à 20H
SALLE AZÉMA (Entrée rue du Portail)

I. Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 12 octobre 2023.

 

II. FINANCES

    1. Revalorisation des frais de missions des agents.
    2. Espace culturel ANGONIA : demande de subventions auprès de l’Etat et du Conseil Départemental de la Haute-Garonne dans le cadre du 1er équipement.
    3. Rénovation énergétique de l’annexe de la mairie : demande de subventions auprès de l’Etat (fonds verts), de la Région Occitanie.

III. ADMINISTRATION

  1. Centre de Gestion de la Haute-Garonne – Convention de prestation de conseil en matière d’organisation des ressources humaines
  2. Centre de Gestion de la Haute-Garonne – convention d’aide au recrutement
  3. Avis sur une demande de modification des conditions d’exploitation de la carrière exploitée par la Sté Sablières Malet.

IV. URBANISME

 

  1. Identification des zones d’accélération pour l’implantation d’installations terrestres de production d’énergies renouvelables ;
  2. Retrait de la délibération du 06 septembre 2023 (2023068D) : modification simplifiée du PLU N°5 – définition des modalités de mise à disposition du public (projet de station hydrogène).

QUESTIONS DIVERSES