Conseil Municipal du 6 juin 2024

jeudi 6 juin 2024 à 20:00
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RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 6 juin 2024 à 20h
Salle Azéma

I. Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 15 Mai 2024.

II. FINANCES

    1. Travaux du SDEHG : Extension de l’éclairage public – rénovation parvis de la gare et création de son parking
    2. Réseau 31 : convention pour l’établissement du schéma de gestion des eaux pluviales et du zonage de gestion des eaux pluviales.
    3. Bail du local professionnel 445 Route de Toulouse : proposition de résiliation du bail ou de moratoire.
    4. Motion relative aux mesures d’économie annoncées par l’Etat susceptibles d’affecter les finances locales à l’initiative des petites villes de France.

 III. ADMINISTRATION

  1. Travaux du SDEHG : Branchement Pastorello Promotion – convention pour constitution de servitude
  2. Tirage au sort des jurés d’assise pour 2025.
  3. Tarification sociale des cantines – Annule et remplace la délibération du 10/04/2024.

 

QUESTIONS DIVERSES