Conseil Municipal du 31 janvier 2024

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
MERCREDI 31 JANVIER 2024 A 20H
Salle Azéma (Entrée rue du Portail)

I. Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 7 décembre 2023.

II. FINANCES

1. 1. Compte Epargne Temps : Revalorisation des montants forfaitaires d’indemnisation.
   2. Ecole élémentaire : convention de financement dans le cadre du fonds d’innovation pédagogique
   3. Projet de Maison de Santé Pluridisciplinaire : accompagnement au développement d’une structure d’exercice coordonné par l’association FECOP.
   4. Régie Angonia : annule et remplace la délibération 2023049D du 06 juillet 2023 : propositions de tarifs réduits accessibles aux agents communaux.
   5. Autorisation donnée au Maire d’engager, de mandater et de liquider les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2024 ;
   6. Délibération cadre : octroi de la garantie à certains créanciers de l’Agence France Locale pour 2024.
   7. Travaux du SDEHG : installation d’une ombrière photovoltaïque sur le parking du groupe scolaire.
   8. Travaux du SDEHG : installation d’une ombrière photovoltaïque sur le parking du personnel à l’EHPAD St Vidian.
   9. Espace culturel ANGONIA : Acquisition de matériels dans le cadre du 1^er équipement – attribution du marché.

III. ADMINISTRATION

1. Via Garona – modification de l’itinéraire GR861
2. Nouvelle dénomination d’un chemin rural.
3. Délégation donnée à M. THEVENOT Pascal, 1^er adjoint, pour la signature des actes notariés à intervenir avec la Sté LAFARGE.

IV. RESSOURCES HUMAINES 

1. Modification du tableau des effectifs :
   • Création d’un poste d’adjoint principal du patrimoine 1^ère classe à temps complet
   • Création d’un poste d’agent de maitrise principal à temps complet

V. QUESTIONS DIVERSES

1. Présentation de la programmation Angonia pour 2024 en début de séance
2. Décisions prises par le Maire au titre de ses délégations : liste des contrats conclus au cours de l’année 2023.