Conseil Municipal du 11 juillet 2024

jeudi 11 juillet 2024 à 20:00

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 11 JUILLET 2024 A 20H
SALLE AZEMA (entrée rue du Portail)

 

I. Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 06 juin 2024.

 

II. FINANCES

    1. Régie restauration scolaire : tarifs applicables au 01/09/2024
    2. Convention avec les communes voisines pour l’aide aux repas des élèves non-résidents à Martres-Tolosane.
    3. Palaminy : Renouvellement de la convention pour la fabrication des repas de la restauration scolaire et augmentation des tarifs.
    4. Ilöt du Matet : demande de concours financier à la Région Occitanie pour l’étude de faisabilité.
    5. Cazères : convention de mise à disposition de la balayeuse et d’un agent pour le nettoyage d’espaces publics.
    6. Sécurisation d’un bâtiment : demande de subvention au Conseil Départemental de la Haute-Garonne.

 

III. ADMINISTRATION

  1. Convention avec l’Institut Medico Educatif Henri Dinguirard pour l’entretien du jardin pédagogique quartier du Pagès.

 

IV. URBANISME

  1.  Projet de centrale solaire à Salies : annulation de la délibération du 12/01/2023 N°2023003D portant mise en compatibilité du PLU pour le projet de centrale solaire développé par la Sté Den’EnR.

 

QUESTIONS DIVERSES

  1.  Communication au Conseil Municipal : Virement de crédits N°1 arrêté 2024067