Conseil Municipal du 11 avril 2023

mardi 11 avril 2023 à 20:00
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RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

 

       Mmes et MM. les Membres du Conseil Municipal sont convoqués dans la Salle de la Mairie, pour la réunion qui aura lieu le :
MARDI 11 Avril 2023 A 20H
SALLE AZEMA (entrée rue du Portail)

 

I. Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 23 Mars 2023.

II. FINANCES

  1. COMPTE DE GESTION ET COMPTE ADMINISTRATIF POUR LA COMMUNE
    1. Approbation du compte administratif 2022
    2. Approbation du compte de gestion 2022
    3. Affectation des résultats du compte administratif 2022 – budget général

 

  1. Vote des taux d’imposition des taxes directes locales.
  2. Budget Primitif communal 2023
  3. Subvention aux associations
  4. Travaux groupe scolaire Jean de la Fontaine : demande de subvention au Conseil Départemental de la Haute-Garonne.
  5. Régie du Grand Presbytère : Annule et remplace la délibération du 17/02/2023 N° 2023006D
  6. Cession de terrains à Lafarge (régularisations de petites parcelles)
  7. Prise en compte de créances éteintes.
  8. Participation aux frais de scolarité 2022/2023 pour un élève ULIS fréquentant l’école élémentaire Chanfreau de Carbonne.

III. ADMINISTRATION GENERALE

  1. Avenant au contrat Bourg Centre Occitanie
  2. Motion de soutien à des mesures volontaristes contre les déserts médicaux

    QUESTIONS DIVERSES