Conseil Municipal du 11 avril 2023
mardi 11 avril 2023 à 20:00
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mmes et MM. les Membres du Conseil Municipal sont convoqués dans la Salle de la Mairie, pour la réunion qui aura lieu le :
MARDI 11 Avril 2023 A 20H
SALLE AZEMA (entrée rue du Portail)
I. Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 23 Mars 2023.
II. FINANCES
- COMPTE DE GESTION ET COMPTE ADMINISTRATIF POUR LA COMMUNE
- Approbation du compte administratif 2022
- Approbation du compte de gestion 2022
- Affectation des résultats du compte administratif 2022 – budget général
- Vote des taux d’imposition des taxes directes locales.
- Budget Primitif communal 2023
- Subvention aux associations
- Travaux groupe scolaire Jean de la Fontaine : demande de subvention au Conseil Départemental de la Haute-Garonne.
- Régie du Grand Presbytère : Annule et remplace la délibération du 17/02/2023 N° 2023006D
- Cession de terrains à Lafarge (régularisations de petites parcelles)
- Prise en compte de créances éteintes.
- Participation aux frais de scolarité 2022/2023 pour un élève ULIS fréquentant l’école élémentaire Chanfreau de Carbonne.
III. ADMINISTRATION GENERALE
- Avenant au contrat Bourg Centre Occitanie
- Motion de soutien à des mesures volontaristes contre les déserts médicaux
QUESTIONS DIVERSES