Conseil Municipal du 10 avril 2024

mercredi 10 avril 2024 à 20:00
télécharger les délibérations votées

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mercredi 10 avril 2024 à 20h
Salle Azéma

 

I. Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 07 Mars 2024.

II. FINANCES

COMPTE DE GESTION ET COMPTE ADMINISTRATIF POUR LA COMMUNE

      1. Approbation du compte administratif 2023
      2. Approbation du compte de gestion 2023
      3. Affectation des résultats du compte administratif 2023 – budget général
  • Vote des taux d’imposition des taxes directes locales.
  • Budget Primitif communal 2024.
  • Subvention aux associations.
  • Tarification sociale des cantines : renouvellement de la convention avec l’Etat.
  • Cession de la parcelle AD 364 d’une contenance de 3584m² à la Biscuiterie Vital.
  • Travaux du SDEHG : ajout de prises sur un coffret forain installé Place du Général de Gaulle.
  • Tranche II espace culturel Angonia : Modification du plan de financement.
  • Tanche III espace culturel Angonia : Annule et remplace la délibération du 07/12/2023 Demande de subventions au Conseil Départemental de la Haute-Garonne pour l’aménagement de l’espace culturel.
  • Demande de subventions au Conseil Départemental de la Haute-Garonne pour les travaux sur les bâtiments scolaires.

 

 III. ADMINISTRATION GENERALE

  1. Cession de la parcelle 965 à Mme et M. FARINES : nouvelle délibération.
  2. Echanges LAFARGE Ciments / commune de Martres-Tolosane : nouvelle délibération récapitulative.
  3. Soutien au projet CarboClearTech développé par le Groupe Holcim sur le site de Martres-Tolosane.
  4. Délibération N°2 : inscription au Plan Départemental de Promenade et de Randonnée des Itinéraires du Sentier Nature de Martres-Tolosane.

 

QUESTIONS DIVERSES